Communauté de communes des Portes de Vassivière
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    Le Conseil Communautaire se réunira le jeudi 16 mars 2023 à 18h Salle des fêtes de la mairie de Nedde.

    Collecte des déchets : Nouvelle organisation du ramassage des ordures ménagères En savoir plus ...

    Consultation publique SYDED 2035 En savoir plus ...

    SPANC : Nathalie MERAT, technicienne du service passe contrôler les assainissements non collectifs existants dans la Commune de St-Julien-le-Petit.

    DECHETTERIE : les demandes de cartes d'accès sont à faire auprès du SYDED 87 (information sur leur site internet ou auprès du gardien de la déchetterie)

Délibérations

2023

26/01/2023

05-2023 SEHV-ESP 87 Avenant à la convention d'action spécifique pour une étude pour l'amélioration thermique globale de la HDS
04-2023 Avenant n°11 à la convention avec le Monde allant vers concernant les encombrants
03-2023 Service des ordures ménagères, transformation d'un poste d'agent de maitrise en un poste d'adjoint technique
02-2023 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement

2022

24/11/2022

93-2022 Convention de délégation de compétence d'organisation de services de mobilité locale entre la Région et la CDC
94-2022 Convention de subventionnement entre l'ANTC et la CDC pour la réalisation du projet
95-2022 Création d'un poste d'assistant socio-éducatif

13/10/2022

92-2022 Projet de Centre de Santé Intercommunal
91-2022 Contractualisation pour l'installation d'un station de vélos BEMOBI

25/08/2022

68-2022 Territoire à énergie positive (TEPOS) - Candidature

11/08/2022

67-2022 Avenant n°1 à la convention CDDI 2022-2024

12/05/2022

46-2022 Construction d'une bibliothèque à Nedde lot 6 sols souple faïence avenant n°1
47-2022 Piscine Réfection des quais Avenant n°1
48-2022 SRDEII (Région Nouvelle Aquitaine) avenant n°02 modification de la durée de la convention
49-2022 CDDI (Conseil Départemental) 4eme génération 2022-2024 autorisation de signature
50-2022 Attribution du marché de travaux pour la création d une chaufferie bois à la bibliothèque d'Eymoutiers
51-2022 Fixation de tarif de la vente de bois
52-2022 Fixation d un tarif de vente de la benne à ordures 3390 VG 87
53-2022 Attribution d'une subvention à l'association LIESS
54-2022 Convention avec la cinémathèque Nouvelle Aquitaine et l’ALCA pour le PILL pc
55-2022 Vente de terrains à la SAS Aquitaine bois service invest

10/02/2022

08-2022 Annule et remplace budget principal quart des crédits
09-2022 Subvention DETR plan de financement des travaux
10-2022 Avenant n°10 à la convention avec le Monde allant vers concernant la collecte des encombrants
11-2022 Régime indemnitaire IFSE – Modification du plafond collectivité par agent pour le cadre d’emploi d’auxiliaire de puériculture, groupe C1

27/01/2022

04-2022 Habitat - règlement d'intervention mise en valeur du patrimoine bâti
05-2022 Bibliothèque Nedde - avenant n°1 lot 3 ossature bois- bardage menuiseries bois
06-2022 Bibliothèque Nedde - avenant n°2 lot 1 démolition terrassement VRD gros œuvre

13/01/2022

07-2022 Attribution de la MOE création chaufferie bois à granulés pour la bibliothèque Eymoutiers
01-2022 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement
02-2022 Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
03-2022 Budget Petite Enfance - Admission en non valeur

2021

14/10/2021

98-2021 Autorisation à lancer la consultation pour la réalisation d'un emprunt
97-2021 conventions avec le CIMD pour l'année 2021-2022
96-2021 Personnel transformation d'un poste d'adjoint du patrimoine suite à avancement de grade

08/06/2021

57-2021 Construction d'une bibliothèque à Nedde : Modification du plan de financement
56-2021 Construction d'une bibliothèque à Nedde : Attribution des marchés de travaux.

20/04/2021

55-2021 Piscine - Réfection des margelles des bassins - avenant n°1 au marché de travaux

08/04/2021

54-2021 Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire avec le CDG87
53-2021 Convention cadre de délégation de compétence d'octroi des aides en matière d'immobilier d'entreprise au CD87 - Avenant n°2
52-2021 Attribution de subventions aux associations - Budget principal 2021
51-2021 Vote du budget primitif 2021 - Budget annexe Petite enfance
50-2021 Vote du budget primitif 2021- Budget annexe Office de tourisme
49-2021 Vote du budget primitif 2021 - Budget annexe SPANC
48-2021 Vote du budget primitif 2021 - Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy
47-2021 Vote du budget primitif 2021 - Budget principal
46-2021 Vote des taux d'imposition 2021
45-2021 Vote du taux des ordures ménagères 2021
44-2021 Affectation des résultats - Budget annexe Petite enfance
43-2021 Affectation des résultats - Budget annexe Office de tourisme
42- 2021 Affectation des résultats - Budget annexe SPANC
41-2021 Affectation des résultats 2020 - Budget annexe ZAE Bussy
38-2021 Désignation d'un délégué au PNR Millevaches
37-2021 Modification des statuts du Syndicat Le Lac de Vassivière
36-2021 Approbation du PV de la séance du 25-03-21

25/02/2021

04-2021 Piscine -Réfection des margelles des bassins - Attribution du marché de travaux

28/01/2021

3-2021 Prorogation du dispositif d'accompagnement financier à destination des entreprises impactées par la crise sanitaire de l'épidémie de COVID
2-2021 Rénovation et mise en accessibilité de l'école de musique - attribution marché de travaux
1-2021 Piscine - Réfection des margelles des bassins - plan de financement

2020

26/11/2020

85-2020 Extension du RIFSEEP pour les cadres d'emploi de technicien, d'éducateur de jeunes enfants, auxiliaire de puériculture
86-2020 Construction d'une biblio à Nedde - Modification du plan de financement
87-2020 Construction d'une bibliothèque à Nedde - attribution du marché de MO, Bureau contrôle et mission SPS

22/10/2020

82-2020 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CDG87
83-2020 Petite-Enfance - Transformation du poste d'auxiliaire de puériculture
84-2020 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service SPANC (RPQS)

23/01/2020

02-2020 : Travaux d’isolation acoustique crèche - validation du plan de financement
03-2020 : Travaux de rénovation de l'école de musique - validation plan de financement
04-2020 CD87 - convention de co-financement d'un dispositif de rénovation des façades

09/01/2020

01-2020 : Qualification de l’activité de randonnée – modification du plan de financement

2019

14/11/2019

71-2019 : Attribution du marché : optimisation collecte des déchets
72-2019 : Refacturation aux communes du logiciel CMAGIC

25/07/2019

55-2019 : Budget annexe petite enfance décision modificative n°1
54B-2019 : Budget principal décision modificative n°2

25/04/2019

43-2019 : Fixation des tarifs HDS et Annexe
44-2019 : HDS - Maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1

10/01/2019

01-2019 : Régime indemnitaire - IFSE - Modification du plafond collectivité par agent pour le cadre d'emploi de rédacteur, groupe 1

2018

14/06/18

47-2018 : Contrat de dynamisation et cohésion du territoire Monts et Barrages avec la Région Nouvelle Aquitaine

03/05/2018

43-2018 : Liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d’heures supplémentaires
44-2018 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
45-2018 : Transformation de poste suite à l’avancement de grade
46-2018 : Autorisation de signer la ligne de trésorerie

2017

09/11/2017

92-2017 : Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°4 : menuiseries extérieures et intérieures bois : autorisation de signer l’avenant n°2
93-2017 : Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°1 : démolition, gros oeuvre : autorisation de signer l’avenant n°2 modifié

10 08 2017

74 – 2017 extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat le Château Lot 1 autorisation de signer l’avenant n° 2
75 – 2017 extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat le Château Lot 3 autorisation de signer l’avenant n° 1
76 – 2017 extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat le Château Lot 6 autorisation de signer l’avenant n° 1

13/07/17

72-2017 : PNR Millevaches en Limousin – engagement de la communauté de Communes dans la démarche TEPOS : Territoire à Energie POSitive
73-2017 : Construction sur le site du complexe sportif d’un équipement d’accueil destiné aux associations sportives : Halle des Sports à Eymoutiers – validation de l’APD

08-06-2017

61-2017 : extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lotn°5 : plâtrerie, isolation et revêtement muraux, peintures : autorisation de signer l’avenant n°1

11/05/2017

60-2017 : Extension et aménagement partiel de la bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°7 : chauffage, ventilation, plomberie, sanitaires : autorisation de signer l’avenant n°1

27/04/17

58-2017 Extension et aménagement partiel de la Bibliothèque de Peyrat-le-Château – Lot n°1 : démolition, gros oeuvre, terrassement, charpente métallique : autorisation de signer l’avenant n°1
59-2017 Conseil Départemental de la Haute-Vienne : autorisation d’adhérer au groupement de commandes pour l’achat de produits destinés à l’équipement de documents de bibliothèque

2016

09/06/16

Bibliothèque d’Eymoutiers : autorisation de signer un devis pour les travaux d’accessibilité de l’ascenseur

28/04/2016

Ralentisseurs zone d’activité des Ribières de Bussy : demande de subvention

28/01/2016

Extension et aménagement partiel de la bibliothèque sur la commune de Peyrat-le-Château : autorisation de lancer la consultation pour les marchés concernant la mission de maîtrise d’oeuvre, la mission de coordination SPS, le bureau de contrôle, l’étude géotechnique et le diagnostic amiante et plomb dans le cadre d’une procédure adaptée
Etudes de gestion patrimoniale des ouvrages : Eymoutiers, Nedde et Peyrat-le-Château : demande de subventions
Etudes de gestion patrimoniale des ouvrages : Eymoutiers, Nedde et Peyrat-le-Château : autorisation de lancer la consultation pour le marché dans le cadre d’une procédure adaptée

2015

13/08/2015

Dispositifs « habitat » Monts et Barrages 2015 : Aide financière

23/04/2015

Extension de la bibliothèque intercommunale de Peyrat-le-Château : demande de subventions auprès des financeurs

12/03/2015

Association Le Monde allant vers

12/02/15

Réfection du système de chauffage de la piscine communautaire : autorisation de lancer la consultation de marché

22/01/2015

Aménagement de la maison « Chez Giraud » à Cheissoux : avenants

08/01/2015

Réfection du système de chauffage de la piscine communautaire
Diagnostic général accessibilité handicapés sur les ouvrages des bâtiments de la Communauté de Communes des Portes de Vassivière
Avenant aux contrats de prêts du Crédit Agricol : modifications de certaines clauses contractuelles sans incidences financières

2014

25/09/2014

Maison de Santé – antenne de Peyrat-le-Château : validation du choix des entreprises pour les lots 6 et 7
Etude diagnostique eau potable pour les communes de Beaumont-du-Lac, Augne, Ste-Anne-St-Priest : choix des bureaux d’études
Dossier CDDI : réfection du chauffage de la piscine communautaire
Dossier CDDI : agrandissement et mise aux normes de la déchetterie
Dossier CDDI : construction d’un garage supplémentaire – service des Ordures Ménagères

21/08/2014

Maison de Santé – antenne de Peyrat-le-Château : Choix des entreprises et déclaration de lots infructueux

2013

28/11/2013

Rénovation de deux logements sociaux à Cheissoux – Appel d’offres – Lots infructueux
Convention Eco-Mobilier/SYDED pour la collecte et le traitement des déchets d’éléments d’ameublement

13/06/2013

Maison de Santé : Plan de financement juin 2013
Maison de Santé : Plan de financement version 2 juin 2013

25/04/13

Maison de santé : Plan de financement et sollicitation des subventions
Demande d’aide de premiers équipements auprès de l’ARS

14/02/2013

Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse
Logement « Chez Giraud » à Cheissoux : demande de Subvention

10/01/2013

ANC : Renouvellement de la Convention avec la Communauté de Communes de Noblat
Maison de Santé : Choix de la maîtrise d’oeuvre
Multi-accueil Piccolo : Choix de la maîtrise d’oeuvre

2012

13/12/2012

Adhésion Fondation Patrimoine
Cheissoux : mise à disposition des bâtiments
Intervention en milieu scolaire CIMD

08/11/2012

Adhésion Fédération National des Communes Forestières
Assurance dommages ouvrage Cheissoux
Assurance dommages ouvrage Piccolo
Subvention PNR pour Cheissoux

25/10/2012

Cheissoux : réhabilitation des logements (choix prestataire)

11/10/2012

Convention avec Peyrat-le-château

13/09/2012

Cheissoux : réhabilition des logements

24/05/2012

Réhabilitation de l’ancienne Gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (avenant au lot n°2)
Halles des sports communautaire : remplacement du transfo

26/04/2012

Réhabilitation de l’ancienne Gendarmerie de Bujaleuf en deux logement locatifs (avenant au lot n°1)

09/02/2012

Réhabilitaion de l’ancienne gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (avenant au lot n°5)

12/01/2012

Réhabilitation de l’ancienne gendarmerie de Bujaleuf en deux logements locatifs (avenant au lot n°1)

2011

08/12/2011

ANC : renouvellement de la convention avec la Comunauté de Communes de Noblat
Création d’une commission intercommunale des impôts directs

25/11/2011

Choix du fournisseur pouyr le site internet
Subvention supplémentaire : petite enfance

25/08/2011

Demande de subvention pour la maison de santé pluridisciplinaire
Permi de construire pour Piccolo
Subvention supplémentaire : petite enfance

24/02/2011

Familles rurales : avance sur la subvention

27/01/2011

ZA Champ Rigaud : dossier de déclaration préfectorale
ZA Champ Rigaud : maîtrise d’oeuvre

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