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Saint-Amand-le-Petit
Saint-Anne Saint-Priest
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Conseil communautaire
Compte rendu
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Bureau délibérant
Compte rendu
Délibérations
Décisions du Président
Décisions du Président
Décisions du Président
2020
2020-00010 Création et mise en oeuvre d'un fonds d'accompagnement financier à destination des entreprises
2020-00009 Développement économique - SREII-avenant n°1
2020-00008 Finance-DORSAL actualisation du plan de financement des opérations de montée en débit-convention n°2
2020-00007 Finances-Annulation de 2 loyers pour les professionnels de santé
2020-00006 Personnel-Service bibliothèque transformation d'un poste suite à avancement de grade
2020-00005 Personnel-Service déchets-transformation de postes suite à avancement de grade
2020-00004 Personnel-modification et transformation du poste de conseillère en séjour à l'OT
2020-00003 Attribution mission contrôle technique
2020-00002 Attribution mission SPS Ecole de musique
2020-00001 Attribution MOE Ecole de musique
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