Délibérations du Bureau 202617/09/2026 B018-2026 Nouveau plan de financement de la modernisation de l'Office de Tourisme B017-2026 Autorisation de signature de baux au sein de la MSP de Peyrat le Château B016-2026 Subvention de mise en valeur du patrimoine 16/07/2026 B015-2026 Autorisation de signature d'un devis pour l'achat d'une minipelle B014-2026 Convention de mise à disposition de locaux de la médiathèque de Peyrat-le-Château à l'association Contes en Creuse B013-2026 Convention avec la Communauté de Communes Briance Combade pour la mise à disposition de personnel 25/06/2026 B012-2026 Convention d'action spécifique avec le SEHV- Service ESP87 21/05/2026 B010-2026 Demande de subvention pour des travaux d'assainissement non collectif pour Mme VITAU Virginie de Nedde B011-2026 Participation au changement de chauffage pour les logements intercommunaux de Cheissoux-modification de la participation 30/04/2026 B009-2026 Autorisation de signature de bail de location pour une maison T5 bis située à Cheissoux B008-2026 Autorisation de signature de bail de location pour une maison T5 située à Cheissoux B007-2026 Demande de subvention pour des travaux d'assainissement non collectif pour Mme VITAU Virginie de Nedde 12/02/2026 B006-2026 Autorisation de signature d'un devis pour la refonte du site internet de la CCPV B005-2026 Autorisation de signature d'une convention de partenariat d'implantation d'un programme de soutien aux familles et à la parentalité B004-2026 Autorisation de signature dune convention pour le balisage des chemins de randonnées B003-2026 Autorisation de signature d'une convention pour l'entretien des chemins de randonnées B002-2026 Autorisation de signature avenant avec l'association Le Monde Allant Vers B001-2026 Autorisation de signature d'un devis - réfection d'un appartement à Cheissoux 202511/09/2025 B024-2025 Autorisation de signature d'un devis pour la halle des sports B023-2025 Avenant au loyer de la Maison de santé pluridisciplinaire B022-2025 Modernisation de l'office de tourisme - nouveau plan de financement B021-2025 Demande de subvention pour le Réseau Initiative Haute-Vienne B020-2025 Demande de sub pour des travaux d'assainissement non collectif pour M. CHAMPAUD B019-2025 Demande de sub pour des travaux d'assainissement non collectif pour M. Sautour B018-2025 Demande de sub pour des travaux d'assainissement non collectif pour M. Royer B017-2025 Demande de sub pour des travaux d'adaptation du logement par Soliha pour M. JEUX 12/06/2025 B016-2025 Autorisation de signature d'un devis B015-2025 Autorisation de signature d'une convention B014-2025 Autorisation de signature d'une convention B013-2025 Autorisation de signature d'un devis B012-2025 Demande de subvention pour mise en valeur du patrimoine bâti B011-2025 Demande de subvention pour des travaux de rénovation énergétique MaPrimeRénov' B010-2025 Demande de subvention pour des travaux de rénovation énergétique MaPrimeRénov' 24/04/2025 B009-2025 Désignation d'un représentant au Comité Local Pour l'Emploi B008-2025 Demande de subvention pour l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments B007-2025 Signature d'une convention établie en vue de l'édition du bulletin communautaire 16/01/2025 B006-2025 Autorisation de signature d'un devis dans le cadre de la prise de compétence de l'eau B005-2025 Adhésion au Contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028 du CDG87 B004-2025 Signature d'une convention avec l'EHPAD de Bujaleuf B003-2025 Signature d'une convention avec l'EHPAD d'Eymoutiers B002-2025 Signature d'une convention avec l'association les P'tis drôles B001-2025 Signature d'une convention avec la commune de Nedde 202428/11/2024 104-2024 Rénovation thermique de la bibliothèque d'Eymoutiers - mission de SPS 103-2024 Rénovation thermique de la bibliothèque d'Eymoutiers - mission de maîtrise d'œuvre 102-2024 Signature d'une convention de mise à disposition des locaux de l'épicerie sociale 03/10/2024 93-2024 CDDI - Demande de subventions 2025 concernant les travaux de modernisation de l'OT 25/04/2024 54-2024 Avenant à la convention Plan Départemental de l'Habitat 53-2024 Avenant convention territoriale 2021-2026 du PETR Monts et Barrages 52-2024 Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire 51-2024 SEHV adhésion groupement de commande 2026-2028 202327/04/2023 33-2023 Approbation de la convention de location de vélos à assistance électrique dans le cadre du projet AVELO2 32-2023 Approbation du tarif de location des vélos à assistance électrique (station BEMOBI) 31-2023 CIMD - retrait de la commune de Bonnac-la-Côte 30-2023 Attribution MOE travaux isolation bibliothèque Eymoutiers 26/01/2023 05-2023 SEHV-ESP 87 Avenant à la convention d'action spécifique pour une étude pour l'amélioration thermique globale de la HDS 04-2023 Avenant n°11 à la convention avec le Monde allant vers concernant les encombrants 03-2023 Service des ordures ménagères, transformation d'un poste d'agent de maitrise en un poste d'adjoint technique 02-2023 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement 23/01/2023 01-2023 Epicerie sociale - création d'une régie de recettes 202224/11/2022 95-2022 Création d'un poste d'assistant socio-éducatif 94-2022 Convention de subventionnement entre l'ANTC et la CDC pour la réalisation du projet 93-2022 Convention de délégation de compétence d'organisation de services de mobilité locale entre la Région et la CDC 13/10/2022 92-2022 Projet de Centre de Santé Intercommunal 91-2022 Contractualisation pour l'installation d'un station de vélos BEMOBI 25/08/2022 68-2022 Territoire à énergie positive (TEPOS) - Candidature 11/08/2022 67-2022 Avenant n°1 à la convention CDDI 2022-2024 12/05/2022 55-2022 Vente de terrains à la SAS Aquitaine bois service invest 54-2022 Convention avec la cinémathèque Nouvelle Aquitaine et l’ALCA pour le PILL pc 53-2022 Attribution d'une subvention à l'association LIESS 52-2022 Fixation d un tarif de vente de la benne à ordures 3390 VG 87 51-2022 Fixation de tarif de la vente de bois 50-2022 Attribution du marché de travaux pour la création d une chaufferie bois à la bibliothèque d'Eymoutiers 49-2022 CDDI (Conseil Départemental) 4eme génération 2022-2024 autorisation de signature 48-2022 SRDEII (Région Nouvelle Aquitaine) avenant n°02 modification de la durée de la convention 47-2022 Piscine Réfection des quais Avenant n°1 46-2022 Construction d'une bibliothèque à Nedde lot 6 sols souple faïence avenant n°1 10/02/2022 11-2022 Régime indemnitaire IFSE – Modification du plafond collectivité par agent pour le cadre d’emploi d’auxiliaire de puériculture, groupe C1 10-2022 Avenant n°10 à la convention avec le Monde allant vers concernant la collecte des encombrants 09-2022 Subvention DETR plan de financement des travaux 08-2022 Annule et remplace budget principal quart des crédits 27/01/2022 07-2022 Attribution de la MOE création chaufferie bois à granulés pour la bibliothèque Eymoutiers 06-2022 Bibliothèque Nedde - avenant n°2 lot 1 démolition terrassement VRD gros œuvre 05-2022 Bibliothèque Nedde - avenant n°1 lot 3 ossature bois- bardage menuiseries bois 04-2022 Habitat - règlement d'intervention mise en valeur du patrimoine bâti 13/01/2022 03-2022 Budget Petite Enfance - Admission en non valeur 02-2022 Actualisation du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant 01-2022 Recrutement d'agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires, saisonniers ou de remplacement 202114/10/2021 98-2021 Autorisation à lancer la consultation pour la réalisation d'un emprunt 97-2021 conventions avec le CIMD pour l'année 2021-2022 96-2021 Personnel transformation d'un poste d'adjoint du patrimoine suite à avancement de grade 08/06/2021 57-2021 Construction d'une bibliothèque à Nedde : Modification du plan de financement 56-2021 Construction d'une bibliothèque à Nedde : Attribution des marchés de travaux. 20/04/2021 55-2021 Piscine - Réfection des margelles des bassins - avenant n°1 au marché de travaux 08/04/2021 54-2021 Convention de gestion du contrat d'assurance statutaire avec le CDG87 53-2021 Convention cadre de délégation de compétence d'octroi des aides en matière d'immobilier d'entreprise au CD87 - Avenant n°2 52-2021 Attribution de subventions aux associations - Budget principal 2021 51-2021 Vote du budget primitif 2021 - Budget annexe Petite enfance 50-2021 Vote du budget primitif 2021- Budget annexe Office de tourisme 49-2021 Vote du budget primitif 2021 - Budget annexe SPANC 48-2021 Vote du budget primitif 2021 - Budget annexe ZAE des Ribières de Bussy 47-2021 Vote du budget primitif 2021 - Budget principal 46-2021 Vote des taux d'imposition 2021 45-2021 Vote du taux des ordures ménagères 2021 44-2021 Affectation des résultats - Budget annexe Petite enfance 43-2021 Affectation des résultats - Budget annexe Office de tourisme 42- 2021 Affectation des résultats - Budget annexe SPANC 41-2021 Affectation des résultats 2020 - Budget annexe ZAE Bussy 38-2021 Désignation d'un délégué au PNR Millevaches 37-2021 Modification des statuts du Syndicat Le Lac de Vassivière 36-2021 Approbation du PV de la séance du 25-03-21 25/02/2021 04-2021 Piscine -Réfection des margelles des bassins - Attribution du marché de travaux 28/01/2021 3-2021 Prorogation du dispositif d'accompagnement financier à destination des entreprises impactées par la crise sanitaire de l'épidémie de COVID 2-2021 Rénovation et mise en accessibilité de l'école de musique - attribution marché de travaux 1-2021 Piscine - Réfection des margelles des bassins - plan de financement 202026/11/2020 87-2020 Construction d'une bibliothèque à Nedde - attribution du marché de MO, Bureau contrôle et mission SPS 86-2020 Construction d'une biblio à Nedde - Modification du plan de financement 85-2020 Extension du RIFSEEP pour les cadres d'emploi de technicien, d'éducateur de jeunes enfants, auxiliaire de puériculture 22/10/2020 84-2020 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service SPANC (RPQS) 83-2020 Petite-Enfance - Transformation du poste d'auxiliaire de puériculture 82-2020 Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CDG87 23/01/2020 04-2020 CD87 - convention de co-financement d'un dispositif de rénovation des façades 03-2020 : Travaux de rénovation de l'école de musique - validation plan de financement 02-2020 : Travaux d’isolation acoustique crèche - validation du plan de financement 09/01/2020 01-2020 : Qualification de l’activité de randonnée – modification du plan de financement
